Marque enregistrée - Marque en vigueur

T O O S
Monsieur ANTOINE LECOCQ
Monsieur ADRIEN LECOCQ

Numéro de dépôt :
4598585
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
T O O S de ANTOINE LECOCQ

Présentation de la marque T O O S

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par monsieur ANTOINE LECOCQ et monsieur ADRIEN LECOCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T O O S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Les déposants sont monsieur ANTOINE LECOCQ domicilié(e) 19 Marcel Cerdan - 92160 - Antony - France et monsieur ADRIEN LECOCQ domicilié(e) 54 Avenue augustin dumont - 92240 - Malakoff - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANTOINE LECOCQ domicilié(e) 19 Marcel Cerdan - 92160 - Antony - France.

La marque T O O S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T O O S arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

ANTOINE LECOCQ a également déposé les autres marques suivantes : JOLLY ROOSTER


Monsieur ANTOINE LECOCQ - 19 Marcel Cerdan - 92160 - Antony - France

Monsieur ADRIEN LECOCQ - 54 Avenue augustin dumont - 92240 - Malakoff - France


Monsieur ANTOINE LECOCQ - 19 Marcel Cerdan - 92160 - Antony - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Inscription le 5 août 2020 - Rejet partiel n°792162 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.